Les haies mitoyennes devront être entretenues par chaque propriétaire pour la partie se trouvant sur sa parcelle. Les haies mitoyennes ne doivent pas dépasser deux mètres de hauteur. Les haies en bordure de résidence ne doivent pas dépasser deux mètres cinquante et ne pas déborder sur les parties communes ou sur les jardins mitoyens.

Les propriétaires devront procéder régulièrement à l’élagage des arbres situés sur leur terrain afin de maintenir une hauteur maximale de six mètres. Les arbres et arbustes situés à moins de deux mètres des limites de parcelle mitoyenne ne devront pas dépasser deux mètres de haut. La plantation de bouleaux ou de cyprès, arbres au fort pouvoir allergisant, est interdite.

Les plantations dans les jardinières privatives attenantes aux maisons se trouvant sur les placettes doivent être entretenues par les propriétaires de ces 8 maisons. Seuls l’entretien des murets en brique constituant ces bacs sont à la charge de l’AFUL.

Les propriétaires doivent procéder à l’entretien de leur abri de jardin, qui ne doit pas dépasser deux mètres de hauteur.

Il est interdit d’étendre du linge aux fenêtres, et sur toutes les parties communes. Il est toléré de le faire dans la partie du jardin située sur la face postérieure de la maison, à condition que cet étendage soit discret et qu’en aucun cas il ne dépasse la hauteur maximale admise pour les haies.

Aucun dépôt de boue, déchets, immondices ou ordures ne sera toléré dans les jardins individuels ainsi que sur toutes les parties communes.

Tout propriétaire est tenu de veiller à la sécurité et à la salubrité de ses immeubles.

A cet effet, sont interdits sur toute l’étendue de l’ensemble l’installation ou le dépôt de tout établissement et de tout produit ou objet dangereux ou insalubre, et d’une manière générale de tout déchet.

Les conteneurs destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages de papier, des déchets verts doivent être sortis la veille au soir sur les parties communes devant sa maison et rentrés dans la journée du ramassage.

Calendrier collecte de vos déchets

Il est toléré de stationner sur sa placette un seul véhicule par maison et ce stationnement ne doit pas constituer une gêne pour les voisins. Les voies de desserte intérieure ne doivent pas être encombrées, même temporairement. Le stationnement des caravanes et camping-car est strictement interdit sur les placettes. Le stationnement des fourgons ou véhicules professionnels est toléré sur les placettes uniquement en cas d’intervention dans le cadre de travaux dans les maisons ou les parties communes, de livraisons ou de déménagements / emménagements. Toute aggravation des charges d’entretien du fait de l’un des propriétaires ou usagers a pour effet d’obliger l’intéressé à payer de ses propres fonds l’excédent des charges correspondantes. Cette disposition s’applique notamment aux dégradations des voies, espaces verts ou réseaux occasionnés par un mauvais usage.

Dans la résidence, la promiscuité est importante et tous les copropriétaires doivent être attentifs à la gêne que pourraient occasionner en terme de nuisances sonores toutes activités à l’extérieur et à l’intérieur des maisons. L’utilisation de tondeuse, taille-haie, débroussailleuse, souffleuse, tronçonneuse et plus généralement de tout appareil domestique bruyant doit respecter la tranquillité de la résidence. A cet effet, leur usage est autorisé seulement durant les plages horaires suivantes : – du lundi au vendredi de 8h à 20h, – samedis de 9h à 12h et de 15h à 20h, – dimanches et jours fériés de 10h à 12h. Les bruits des animaux (aboiements des chiens en particulier) à l’extérieur et à l’intérieur des maisons ne doivent pas constituer une gêne pour le voisinage. Les animaux ne doivent pas errer librement dans la résidence.